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Acheter par internet. Conditions de vente

Ce site est essentiellement dédié à la vente par internet. (vous avez du le constater! ;-). Pour commander, il suffit donc de naviguer dans les différentes pages et de selectionner les articles qui vous intéressent.

La totalité de vos achats sera alors réunie dans le panier où seront calculés les frais de port et d’emballage correspondant à l’ensemble de votre commande.

Pour accéder à celui-ci, il vous suffit de cliquer soit sur “panier” dans le menu (marge verte, à gauche), soit sur le petit bandeau en haut à droite, où est préciser le contenu de votre panier. Dans ce dernier, le cout total de votre commande y est alors clairement mentionné et correspond à la somme qui vous sera demandée à la confirmation de votre commande. Il n’y a donc pas des frais “surprises”, des suppléments, des assurances, etc. que l’on découvre au moment de payer !

Les frais de port dépendent des articles commandés, du montant de votre commande et du pays où doit être envoyé le ou les colis. Par exemple, pour la France métropolitaine le port est gratuit à partir de 69 € de commande sauf si la commande contient des produits chimiques “soumis à des conditions particulières de port”. Pour ces quelques produits soumis à ces conditions et clairement indiqués en rouge dans leur rubrique respective, la gratuité du port passe à 89 €.

Le tableau ci-dessous trace les différentes conditions d’expédition et le montant des frais de port.

 

Frais de port et d'emballage


Pays de livraison Montant de la commande Minéraux - Livres
Matériel
Produit chimiques Produits avec conditions
particulières de port

France métropolitaine
(Corse exclue)

inf. à 69 €

7,80 €

7,80 €

16,90 €

de 69 € à 89 €

GRATUIT

GRATUIT

16,90 €

à partir de 89 €

GRATUIT

GRATUIT

GRATUIT

Corse

inf. à 69 €

7,80 €

Non expédié

Non expédié

à partir de 69 €

GRATUIT

Non expédié

Non expédié

U.E.
Suisse
Norvège
Outre-mer (DOM/CT)

inf. à 189 €

18 €

Non expédié

Non expédié

à partir de 189 €

GRATUIT

Non expédié

Non expédié

TOM
Autres pays

inf. à 299 €

29,90 €

Non expédié

Non expédié

à partir de 299 €

GRATUIT

Non expédié

Non expédié



Conditions de vente

 
Art 1.
Les présentes conditions de vente s'appliquent aux achats de produits et d'articles réalisés sur le site de Daniel Gol Minéraux à l'adresse http://danielgol.com
Art 2.
Les articles et les produits proposés à la vente sur le site de Daniel Gol Minéraux le sont dans le cadre d'un contrat de vente à distance sous conditions suspensives régies par les articles L 121-6 à L 121-20 du code de la consommation et les présentes conditions de vente.
Art 3.
La vente ne devient ferme et définitive qu'après confirmation de la commande par courriel.
Art 4.
Clauses de rétractation
Conformément à la réglementation, le client dispose d'un droit de rétractation de 8 jours à compter du jour de la livraison pour retourner le ou les produits commandés.
Cependant, la nature même de certains articles ou produits vendus par Daniel Gol Minéraux imposent des conditions particulières de retour. les produits et articles ne seront repris qu'à ces conditions.
Les flacons, bidons et tout contenant de produits chimiques ne devront pas avoir été décapsulés. La bague d'inviolabilité faisant foi.
Le retour de certains minéraux ne sera possible qu'après entente préalable des deux parties notamment en ce qui concerne certaines espèces fragiles craignant par exemple les chocs thermiques.
En tout état de cause le ou les articles devront être retourné dans l'état dans lequel ils ont été envoyé et dans leur emballage d'origine. Les frais de retour sont à la charge du client.
Daniel Gol Minéraux se réserve le droit d'apprécier la bonne foi du client. Si le retour n'est pas accepté par Daniel Gol Minéraux pour une des raisons invoquées, les produits et articles ne seront retournés au client dans leur état qu'après paiement effectif par le client des frais de renvois réels tels qu'ils sont fixés à l'article 6.
Art 5
Livraison
Les marchandises voyagent aux risques et périls de leur destinataire. La responsabilité de Daniel Gol Minéraux s'arrête à la remise du ou des colis au transporteur ou à La Poste. Il appartient au client de faire constater par écrit toute détérioration ou manque à la livraison et de se retourner contre le transporteur ou La Poste. Une procédure précise doit être suivie et est décrite en annexe. En aucun cas, Daniel Gol Minéraux ne pourra supporter les dommages causés par la livraison.
Art 6
Retour et renvoi de colis
Pour les colis non distribués et retournés à Daniel Gol Minéraux, les frais d'un nouvel envoi seront totalement à la charge du destinataire si ce retour n'incombe pas à une erreur d'adressage dont Daniel Gol Minéraux serait responsable ou d'un refus de réception à cause de dommages manisfestes du colis (traces d'avaries, bande adhésive arrachée, colis ouvert...). Le paiement de ces frais supplémentaires pourra être exigé avant le nouvel envoi.
Il en sera de même en cas d'annulation d'une commande et du retour de colis non distribués pour lesquels les frais d'envois, tels qu'ils sont fixés ci-dessous, seront retenus et donc déduits du remboursement
Les renvois ou les retenus sur remboursement de colis non distribués par colissimo seront facturés sur la base du prix réel effectivement payé à La Poste pour ce ou ces renvois.
Les renvois ou les retenus sur remboursement de colis non distribués par transporteur seront facturés :
- 25 euros par colis dont le poids n'excède pas 10 kg.
- 30 euros par colis dont le poids est compris entre 11 et 20 kg.
- 35 euros par colis dont le poids est compris entre 21 et 30 kg.
En aucun cas, les conditions de port telles qu'elles sont proposées au moment de l'achat d'articles ou de produits sur le site de Daniel Gol Minéraux ne pourront être appliquées dans cette circonstance.
Art 7
Les produits et articles mis en vente sur le site de Daniel Gol Minéraux répondent à la législation française et aux directives européennes en vigueur notamment en matière d'étiquetage des produits chimiques. Daniel Gol Minéraux décline toutes responsabilités si les articles ou les produits livrés ne respectent pas la réglementation du pays de livraison.
Art 8
Daniel Gol Minéraux se dégage de toutes responsabilités en cas de non exécution du contrat de vente en cas de force majeure (grève, incendie, catastrophe naturelle, etc.)
Art 9
Daniel Gol Minéraux se dégage de toutes responsabilités quant au contenu des sites sur lesquels des liens hypertextes peuvent renvoyer à partir de son propre site.
Art 10
L'acte d'achat du client entraîne l'acceptation pleine et entière des présentes conditions de vente. En aucun cas, le client ne pourra faire valoir tout autres conditions notamment ces propres conditions d'achat.
Les présentes conditions sont modifiables à tout moment sans préavis.
Art 11
Les présentes conditions de vente sont régies par la loi française. Seuls les tribunaux de Albi (Tarn) sont compétents pour traiter les litiges.
Art 12
Conformément à l'article 34 de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le client dispose d'un droit d'accès, de rectification ou de suppression des données le concernant.
Le fichier concernant les clients a été déclaré à la CNIL sous le N° 1554475.


Colis endommage

Que faire en cas de livraison d'un colis endommagé ?

Malgré tout le soin que nous apportons à la préparation des colis, il peut arriver que votre colis vous parvienne endommagé (traces d'avaries, bande adhésive arrachée, colis ouvert...). Dans un tel cas et pour faire valoir vos droits, vous devez impérativement respecter les consignes ci-dessous.

Si votre colis vous a été livré par un transporteur :
1. contrôlez le contenu du ou de vos colis devant le livreur qui est tenu d'assister au déballage
2. notez très précisément et de manière lisible sur le bordereau de décharge la nature et l'importance des dommages constatés. Une mention du genre "sous réserve de déballage" n'a aucune valeur !
3. Confirmez ces réserves en adressant une lettre recommandée avec avis de réception dans les 3 jours suivant la réception du colis (art. 105 et suivants du code du commerce).

Si votre colis est livré par La Poste et montre manifestement des dommages extérieurs(1)
1. refusez la réception du colis
2. nous signaler impérativement ce refus dans les 48 h.


(1) Attention ! Les abus ne seront pas pris en compte et le renvois du colis sera facturé selon les conditions fixées à l'article 6 de nos conditions de vente



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